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Version (ID) : 8072
Date : Vertumna an 466 AUC
Titre : Château Edilique

Contenu :

Décret "Services édiliques" - Adopté en Nevea, An 175 - Edile : Koala, Révisé en Helia 380
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Titre I : Rationnement minimum

Art.1 - Il est interdit d'acheter au château édilique, sauf mention contraire de l'édile, plus d'une tunique par session de 6 mois kiponais.
Art.2 - Les planches vendues par le château édilique sont réservées, sauf mention contraire de l'édile, aux loqueteux, qui eux-même ne peuvent en acheter plus de 20 unités.
Titre II : Dispensaire

Art.1 - Il est interdit de se rendre plus de deux fois au dispensaire dans une année kiponaise sans un accord préalable de l'édile.
Titre III : Infractions

Art.1 - L'infraction au présent décret expose les contrevenants à des poursuites judiciaires pouvant conduire au paiement d'une amende qui ne peut excéder 10 000k$. En prévention, le château édilique peut simplement délivrer des pigeons d'avertissements.

Décret "Services édiliques" révisé, adopté en Helia, an 380, Abrogé en Pluvea, An 467
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Titre I : Du rationnement

Art.1 - Les planches vendues par le château édilique sont réservées, sauf mention contraire de l'édile, aux loqueteux de la cité, qui eux-même ne peuvent en acheter plus de 20 unités.
Titre II : Du dispensaire

Art.1 - Il est interdit de se rendre au dispensaire sans un accord préalable de l'édile.
Titre III: Du volet préventif

Art.1 - Le chateau édilique, peut, avant tout recours judiciaire, signifier des pigeons d'avertissements aux contrevenants du présent décret.

Art.2 - Le chateau édilique cherche en premier lieu une solution amiable au litige.
Titre IV: Du volet répressif

Art.1 - L'infraction au présent décret expose les contrevenants à des poursuites judiciaires pouvant conduire au paiement d'une amende qui ne peut excéder 10 000k$.

Décret "Garde Communautaire", Adopté en Gaïllâa an 282, Abrogé en Pluvea, An 467
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Titre I : Gardiens de la cité d'Aargoni

Art.1 - Il est interdit aux naufragés de plus d'un kipo-an sauf accord de l'édile et en cas de manifestation d'occuper un emploi de garde de la cité d'Aargoni
Art.2 - Les emplois de garde de la cité sont réservés aux jeunes naufragés afin qu'ils se constituent un pécule pour partir vers une cite kipotaliste (vivant suivant les aléas de son marché! ) ou entrer ensuite en méditation à Aargoni pour une vie dévouée vers l'IS
Titre II : Durée du contrat

Art.1 - Il est interdit de prendre un emploi de garde de cité plus de deux kipo mois de suite (trois kipos mois en garde et c'est l'édile en personne qui vous botte en dehors du Ched!)
Titre III : Infractions

Art.1 - L'infraction au présent décret expose les contrevenants à des poursuites judiciaires pouvant conduire au paiement d'une amende qui ne peut excéder 10 000k$. En prévention, le Château Édilique peut simplement délivrer des pigeons d'avertissements.

Décret "Grande Université d'Aargoni", adopté en Frodea an 284, Abrogé en Pluvea, An 467
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Titre 1 : Enseignement

Art. 1 - La Grande Université d'Aargoni est spécialisée & délivre uniquement la formation d'Érudit.
Titre 2 : Ouverture

Art. 1 - La Grande Université d'Aargoni est ouverte à tous les citoyens, habitants & vagabonds du territoire. Ceux-ci devront disposer des caractéristiques nécessaires à l'apprentissage de l'érudition
Art. 2 - L'ouverture nécessite une demande écrite préalable au Ched
Titre 3 : Tarifs

Art. 1 - Le tarif de la formation est fixé à 1k$ par kipo-mois d'enseignement.
Titre 4 : Infractions

Art 1 - Tout kiponais entrant dans l'Université clandestinement, sans accord préalable du Ched pourra être sanctionner d'une amende comprise entre 10k$ et 500k$.