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Version (ID) : 8069
Date : Vertumna an 466 AUC
Titre : Château Edilique

Contenu :

Décret "Services édiliques" - Adopté en Nevea, An 175 - Edile : Koala, Révisé en Helia 380
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Titre I : Rationnement minimum

Art.1 - Il est interdit d'acheter au château édilique, sauf mention contraire de l'édile, plus d'une tunique par session de 6 mois kiponais.
Art.2 - Les planches vendues par le château édilique sont réservées, sauf mention contraire de l'édile, aux loqueteux, qui eux-même ne peuvent en acheter plus de 20 unités.
Titre II : Dispensaire

Art.1 - Il est interdit de se rendre plus de deux fois au dispensaire dans une année kiponaise sans un accord préalable de l'édile.
Titre III : Infractions

Art.1 - L'infraction au présent décret expose les contrevenants à des poursuites judiciaires pouvant conduire au paiement d'une amende qui ne peut excéder 10 000k$. En prévention, le château édilique peut simplement délivrer des pigeons d'avertissements.

Décret "Services édiliques" révisé, adopté en Helia, an 380, Abrogé en Pluvea, An 467
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Titre I : Du rationnement

Art.1 - Les planches vendues par le château édilique sont réservées, sauf mention contraire de l'édile, aux loqueteux de la cité, qui eux-même ne peuvent en acheter plus de 20 unités.

Titre II : Du dispensaire

Art.1 - Il est interdit de se rendre au dispensaire sans un accord préalable de l'édile.

Titre III: Du volet préventif

Art.1 - Le chateau édilique, peut, avant tout recours judiciaire, signifier des pigeons d'avertissements aux contrevenants du présent décret.

Art.2 - Le chateau édilique cherche en premier lieu une solution amiable au litige.

Titre IV: Du volet répressif

Art.1 - L'infraction au présent décret expose les contrevenants à des poursuites judiciaires pouvant conduire au paiement d'une amende qui ne peut excéder 10 000k$.