Version (ID) : 5294
Date : Helia an 187 AUC
Titre : Décret relatif aux services édiliques
Contenu :
Adopté en Nevea, An 175
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- Titre I : Rationnement minimum
Art.1 - Il est interdit d'acheter au château édilique, sauf mention contraire de l'édile, plus d'une tunique par session de 6 mois kiponais.
Art.2 - Les planches vendues par le château édilique sont réservées, sauf mention contraire de l'édile, aux loqueteux, qui eux-même ne peuvent en acheter plus de 20 unités.
- Titre II : Dispensaire
Art.1 - Il est interdit de se rendre plus de deux fois au dispensaire dans une année kiponaise sans un accord préalable de l'édile.
- Titre III : Infractions
Art.1 - L'infraction au présent décret expose les contrevenants à des poursuites judiciaires pouvant conduire au paiement d'une amende qui ne peut excéder 10 000k$. En prévention, le château édilique peut simplement délivrer des pigeons d'avertissements.