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Version (ID) : 3439
Date : Pluvea an 162 AUC
Titre : Décrets

Contenu :

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Décret concernant la désignation d'un conseiller.

la Cité d'Islandsis, par la voix de son autocrate et sous l’inspiration Instantélicienne, décrète ce Brumea an 157, en vertu de l’art. 8 du Principe Instantélicien que :

1 - Le Chef de cité peut nommer un kiponais de son choix pour le conseiller et le seconder, ou le remplacer si la situation s'y prête.
2 - Le critère de citoyenneté, de cité de résidence, de classe sociale et d'age, entre autres, ne peut être exigé au dit naufragé. Seule l'inéligibilité judiciaire est éliminatoire.
3 - Si cet individu n'est pas Islandsais, il lui est interdit d'entrer dans l'agora citéenne sous peine d'être envoyé au fond du port, ou pas, selon l'humeur des Insulaires.

Ce décret est applicable uniquement dans le cadre d'une cité placée sous le régime autocratique.

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Décret établissant un Juge de Paix en Islandsis.

En ce Pluvea an 162, la cité d'Islandsis institue par la voix de son autocrate éclairé et sous des pressions mystérieuses un :

Juge Citéen Indépendant et Sans Bureau des Affaires Courantes et peu Courantes de l'Isle Islandsis dit "Juge de Paix".

Sa fonction sera de rendre la justice et d'arbitrer les conflits en Islandsis.

1 - Le Juge de Paix rend justice en totale indépendance des dirigeants et agoriens d'Islandsis, toute tentative (réussie ou non) de pression, corruption, assassinat envers la personne du Juge de Paix sera sévèrement réprimée.

2 - Il juge et arbitre selon les lois, décrets, coutumes d'Islandsis et les précédents jugements en Islandsis, ainsi que le bon sens (s'il en a).

3 - Il est nommé par le Chef de Cité (par décret). Cependant, il ne peut être destitué avant la fin de son mandat que par référendum ou démission. Il est préférable que le candidat n'est pas de lien propre avec Islandsis afin de garantir son impartialité.

4 - Il ne peut être ni plaignant, ni accusé, ni avocat, ni procureur en Islandsis.

5 - Il a tout pouvoir lors du déroulement du procès, il peut expulser sans ménagement et bâillonner à tour de bras.

6 - Du déroulement obligatoire, de la procédure...

a - Seul un Islandsais (de citoyenneté, de résidence, de coeur ou d'intérêt) ou un organe de la cité d'Islandsis (Château de la cité, Agora, Cercle, etc...) peut déposer plainte auprès du Juge Citéen ou demander son arbitrage lors d'un conflit.

b - On appelle le plaignant "plaignant" et l'accusé "accusé".

c - Le Juge de Paix choisit d'accepter ou de refuser une plainte, il peut interrompre un procès à tout moment si l'envie lui prend.

d - Le procès ce déroule là où le Juge de Paix le souhaite pourvu qu'il soit public et avec vue sur la mer (accessible facilement par un Islandsais). Il peut exiger du Chef de cité qu'un bâtiment (groupe) soit ouvert afin d'abriter le procès. Il choisit la couleur des murs.

e - Il nomme un Procureur Citéen chargé de représenter les intérêts de l'Isle et de ses habitants (on a dit de l'Isle et de ses habitants, pas du Chef de cité !).

f - Le plaignant et l'accusé peuvent demander à ce qu'un avocat les représente. Les avocats et procureurs sont rémunérés à hauteur de 2 k$ par procès par la cité d'Islandsis en plus de leurs honoraires.

g - Le Juge Citéen donne la parole. Le public a le droit de penser et de murmurer tant que les participants du procès ne les entendent pas.

h - Les sentences prononcées par le Juge Citéen ne peuvent être annuler que par l'Instance Suprême (évidemment) et les Juges Territoriaux. Dans le second cas, un second procès avec les Juges Territoriaux peut être ouvert. Les amendes en kipons sonnant et trébuchant doivent être validées par les Juges Territoriaux.

Le présent décret devra être révisé dans un délai de 6 kipo-mois après la mise en fonction sur le territoire du Château de Justice..

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Nomination du Juge de Paix en Islandsis.

En ce Pluvea an 162, la cité d'Islandsis institue par la voix de son autocrate éclairé et sous des pressions mystérieuses,

Ludeau Promachos dit ludeau

à la charge de Juge Citéen Indépendant et Sans Bureau des Affaires Courantes et peu Courantes de l'Isle Islandsis dit Juge de Paix.

Son mandat commence ce jour et ce termine dans deux kipo-ans.

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