Documentation version 3

Cité d'Aârgoni - Décrets d'Aârgoni

1. Présentation
2. Château Edilique
3. Economie
4. Culture et Social

Rappel : Cette page a été rédigée par des joueurs du Territoire de Kiponie. En conséquence, il est possible que certaines informations soit erronées ou non mises à jour. Si vous remarquez une erreur ou un oubli, n'hésitez pas à modifier la partie correspondante.

1. Présentation

Dernière édition : Pluvea an 187 AUC
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Les décrets citéens permettent à chaque cité de proposer des lois applicables uniquement dans l'enceinte de la cité (ainsi que dans les groupes propres au service public). Vous trouverez ci-dessous les décrets qui ont été votés et acceptés par le peuple d'Aârgoni et par le Tribunal Territorial.

2. Château Edilique

Dernière édition : Vertumna an 466 AUC
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Décret "Services édiliques" - Adopté en Nevea, An 175 - Edile : Koala, Révisé en Helia 380
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Titre I : Rationnement minimum

Art.1 - Il est interdit d'acheter au château édilique, sauf mention contraire de l'édile, plus d'une tunique par session de 6 mois kiponais.
Art.2 - Les planches vendues par le château édilique sont réservées, sauf mention contraire de l'édile, aux loqueteux, qui eux-même ne peuvent en acheter plus de 20 unités.
Titre II : Dispensaire

Art.1 - Il est interdit de se rendre plus de deux fois au dispensaire dans une année kiponaise sans un accord préalable de l'édile.
Titre III : Infractions

Art.1 - L'infraction au présent décret expose les contrevenants à des poursuites judiciaires pouvant conduire au paiement d'une amende qui ne peut excéder 10 000k$. En prévention, le château édilique peut simplement délivrer des pigeons d'avertissements.

Décret "Services édiliques" révisé, adopté en Helia, an 380, Abrogé en Pluvea, An 467
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Titre I : Du rationnement

Art.1 - Les planches vendues par le château édilique sont réservées, sauf mention contraire de l'édile, aux loqueteux de la cité, qui eux-même ne peuvent en acheter plus de 20 unités.
Titre II : Du dispensaire

Art.1 - Il est interdit de se rendre au dispensaire sans un accord préalable de l'édile.
Titre III: Du volet préventif

Art.1 - Le chateau édilique, peut, avant tout recours judiciaire, signifier des pigeons d'avertissements aux contrevenants du présent décret.

Art.2 - Le chateau édilique cherche en premier lieu une solution amiable au litige.
Titre IV: Du volet répressif

Art.1 - L'infraction au présent décret expose les contrevenants à des poursuites judiciaires pouvant conduire au paiement d'une amende qui ne peut excéder 10 000k$.

Décret "Garde Communautaire", Adopté en Gaïllâa an 282, Abrogé en Pluvea, An 467
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Titre I : Gardiens de la cité d'Aargoni

Art.1 - Il est interdit aux naufragés de plus d'un kipo-an sauf accord de l'édile et en cas de manifestation d'occuper un emploi de garde de la cité d'Aargoni
Art.2 - Les emplois de garde de la cité sont réservés aux jeunes naufragés afin qu'ils se constituent un pécule pour partir vers une cite kipotaliste (vivant suivant les aléas de son marché! ) ou entrer ensuite en méditation à Aargoni pour une vie dévouée vers l'IS
Titre II : Durée du contrat

Art.1 - Il est interdit de prendre un emploi de garde de cité plus de deux kipo mois de suite (trois kipos mois en garde et c'est l'édile en personne qui vous botte en dehors du Ched!)
Titre III : Infractions

Art.1 - L'infraction au présent décret expose les contrevenants à des poursuites judiciaires pouvant conduire au paiement d'une amende qui ne peut excéder 10 000k$. En prévention, le Château Édilique peut simplement délivrer des pigeons d'avertissements.

Décret "Grande Université d'Aargoni", adopté en Frodea an 284, Abrogé en Pluvea, An 467
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Titre 1 : Enseignement

Art. 1 - La Grande Université d'Aargoni est spécialisée & délivre uniquement la formation d'Érudit.
Titre 2 : Ouverture

Art. 1 - La Grande Université d'Aargoni est ouverte à tous les citoyens, habitants & vagabonds du territoire. Ceux-ci devront disposer des caractéristiques nécessaires à l'apprentissage de l'érudition
Art. 2 - L'ouverture nécessite une demande écrite préalable au Ched
Titre 3 : Tarifs

Art. 1 - Le tarif de la formation est fixé à 1k$ par kipo-mois d'enseignement.
Titre 4 : Infractions

Art 1 - Tout kiponais entrant dans l'Université clandestinement, sans accord préalable du Ched pourra être sanctionner d'une amende comprise entre 10k$ et 500k$.

3. Economie

Dernière édition : Prairial an 192 AUC
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Décret "Aide & Salaire" - Refusé par les juges
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[...] Voir dans "Culture et Social" pour le début du Décret.
II. Salaires

Art. 1 - Toutes personnes proposant chaque jour plus de "x" emplois à l'ATPE est obligé de mettre au moins un de ces emplois à 0 compétences, ceci afin de favoriser les jeunes. (Exemple, un entrepreneur propose 3 emplois, un de ces 3 emplois est obligatoirement à 0 compétence. Au contraire, un entrepreneur propose 2 emplois, il peut faire ce qu'il veut)
Art. 2 - L'édile est le seul à pouvoir modifier le nombre d'emplois "x" pour que l'entrepreneur entre dans le cadre de l'Art. 1. Il ne peut aller en dessous de 2 emplois par jour.
Art. 3 - En cas de non respect de l'Art. 1, l'entrepreneur sera poursuivit en justice et le décret prévoit une amende de 200 k$.
III. Impôts

Art. 1 - Les impôts doivent être régler 12 mois maximum après le lancement de l'imposition. La seule justification valable pour ne pas être poursuivi est l'impossibilité de se connecter à son personnage (vacances comprises).
Art. 2 - En cas de non respect de l'Art. 1, l'Aârgonais, ou la personne ayant un intérêt économique à Aârgoni, sera poursuivit en justice et le décret prévoit un amende de 150 % de son imposition et une amende fixe de 100 k$.

4. Culture et Social

Dernière édition : Helia an 466 AUC
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Décret "Identité" - Refusé par les juges
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Art. 1 - Les habitants d'Aârgoni sont les aârgonais. Les hommes sont les aârgonais, et les femmes sont les aârgonaises.

Décret "Aide & Salaire" - Refusé par les juges
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I. Aide Sociale

Art. 1 - Sous l'impulsion instantélicienne, les groupes d'aides, ou les membres de ces groupes (président compris) ont interdiction de faire des dons ou de faire des contrats inférieurs au PI d'un produits à un Aârgonais de moins de 10 kipo-ans. Ceci est la définition Aârgonaise de l'assistanat. Les groupes d'aides ont désormais l'obligation de faire du renseignement et du soutient mais en aucun cas de l'assistanat aux Aârgonais.
Art. 2 - En cas de non respect de l'Art. 1, le groupe d'aide sera poursuivit en justice et le décret prévoit une amende de 1500 k$. L'Aârgonais ayant reçu un don ou un contrat non autorisé recevra un avertissement.
[...] Voir dans "Economie" pour la suite du Décret.

Décret "Du Joli Brouillon Indépendant d’Aârgoni" - Refusé à l'unanimité lors du référendum de Florea 466
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Art 1. Aârgoni étant un très joli Brouillon, elle se déclare cité Indépendante, avec une Majuscule.

Art 2. Le Joli Brouillon Indépendant d’Aârgoni rend grâce à l’Instance Suprême, laquelle a insufflé assez de Sa Force Créatrice à cette humble cité pour en faire un Joli Brouillon.

Art 3. L’Instance Suprême a séparé son Œuvre Ultime du reste des autres textes légaux, afin qu’elle soit respectée. Il s’agit du Principe Instantélicien de Kiponie, duquel le Joli Brouillon Indépendant d’Aârgoni chantera les louanges éternellement, en s’assurant bien évidemment de ne pas en écorcher le moindre mot, en respect de l’Article 2 du Principe Instantélicien.

Art 4. Le Joli Brouillon Indépendant d’Aârgoni n’a pas négligé ses devoirs : il a bien lu le Principe Instantélicien et n’ignore pas son statut fondamentalement Indépendant. Seulement, il apporte à l’Article 5 du Principe Instantélicien la nuance que jamais le Joli Brouillon Indépendant d’Aârgoni n’en décidera autrement et que jamais il ne se joindra à une province.

Art 5. Le Joli Brouillon d’Aârgoni déclare que piocher du marbre est bon pour le teint et remercie l’Instance Suprême d’avoir fait bénéficier Ses Brouillons de Ses Bienfaits.